Guillaume Maes - JORFSearch

Guillaume Maes

De:

ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef de bureau, pour les affaires relatives au contrôle des navires par l'Etat du port et des contrôles environnementaux, à la mise en œuvre des dispositions internationales et de l'Union Européenne relatives aux contrôles

au titre de l'Etat du port et aux inspections environnementales des navires

dans la limite des attributions qui lui sont confiées

Objet:

par délégation du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000049621325 (source JORF)

délégation de signature

31 Mai 2024 31/05/2024

De:

ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef de bureau, pour les affaires relatives au contrôle des navires par l'Etat du port et des contrôles environnementaux, à la mise en œuvre des dispositions internationales et de l'Union Européenne relatives aux contrôles

au titre de l'Etat du port et aux inspections environnementales des navires

dans la limite des attributions qui lui sont confiées

Objet:

par délégation du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000049314419 (source JORF)

délégation de signature

23 Mars 2024 23/03/2024

De:

ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef de bureau, pour les affaires relatives au contrôle des navires par l'Etat du port et des contrôles environnementaux, à la mise en œuvre des dispositions internationales et de l'Union Européenne relatives aux contrôles

au titre de l'Etat du port et aux inspections environnementales des navires

dans la limite des attributions qui lui sont confiées

Objet:

par délégation du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés

JORFTEXT000049237624 (source JORF)

délégation de signature

06 Mars 2024 06/03/2024

De:

ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef de bureau, pour les affaires relatives au contrôle des navires par l'Etat du port et des contrôles environnementaux, à la mise en œuvre des dispositions internationales et de l'Union européenne relatives aux contrôles

au titre de l'Etat du port et aux inspections environnementales des navires

dans la limite des attributions qui lui sont confiées

Objet:

par délégation de la Première ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés

JORFTEXT000048205423 (source JORF)

délégation de signature

14 Octobre 2023 14/10/2023

De:

ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef de bureau, pour les affaires relatives au contrôle des navires par l'Etat du port et des contrôles environnementaux, à la mise en œuvre des dispositions internationales et de l'Union européenne relatives aux contrôles

au titre de l'Etat du port et aux inspections environnementales des navires

dans la limite des attributions qui lui sont confiées

Objet:

par délégation de la Première ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés

JORFTEXT000047792741 (source JORF)

délégation de signature

07 Juillet 2023 07/07/2023

De:

ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef de bureau, pour les affaires relatives au contrôle des navires par l'Etat du port et des contrôles environnementaux, à la mise en œuvre des dispositions internationales et de l'Union européenne relatives aux contrôles

au titre de l'Etat du port et aux inspections environnementales des navires

dans la limite des attributions qui lui sont confiées

Objet:

par délégation de la Première ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés

JORFTEXT000047332587 (source JORF)

délégation de signature

23 Mars 2023 23/03/2023

De:

ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef de bureau, pour les affaires relatives au contrôle des navires par l'Etat du port et des contrôles environnementaux, à la mise en œuvre des dispositions internationales et de l'Union Européenne relatives aux contrôles

au titre de l'Etat du port et aux inspections environnementales des navires

dans la limite des attributions qui lui sont confiées

Objet:

par délégation du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés

JORFTEXT000046441745 (source JORF)

délégation de signature

19 Octobre 2022 19/10/2022

De:

ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef de bureau, pour les affaires relatives au contrôle des navires par l'Etat du port et des contrôles environnementaux, à la mise en œuvre des dispositions internationales et de l'Union Européenne relatives aux contrôles

au titre de l'Etat du port et aux inspections environnementales des navires

dans la limite des attributions qui lui sont confiées

Objet:

par délégation du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés

JORFTEXT000046082548 (source JORF)

délégation de signature

24 Juillet 2022 24/07/2022

De:

ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef de bureau, pour les affaires relatives au contrôle des navires par l'Etat du port et des contrôles environnementaux, à la mise en œuvre des dispositions internationales et de l'Union Européenne relatives aux contrôles

au titre de l'Etat du port et aux inspections environnementales des navires

dans la limite des attributions qui lui sont confiées

Objet:

par délégation de la Première ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés

JORFTEXT000045917869 (source JORF)

délégation de signature

16 Juin 2022 16/06/2022

De:

ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef de bureau, pour les affaires relatives au contrôle des navires par l'Etat du port et des contrôles environnementaux, à la mise en œuvre des dispositions internationales et de l'Union Européenne relatives aux contrôles

au titre de l'Etat du port et aux inspections environnementales des navires

dans la limite des attributions qui lui sont confiées

Objet:

au nom du directeur général, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés

autorite_delegation="Directeur général"

JORFTEXT000045366174 (source JORF)

délégation de signature

17 Mars 2022 17/03/2022

De:

ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef de bureau, pour les affaires relatives au contrôle des navires par l'Etat du port et des contrôles environnementaux, à la mise en œuvre des dispositions internationales et de l'Union européenne relatives aux contrôles

au titre de l'Etat du port et aux inspections environnementales des navires

dans la limite des attributions qui lui sont confiées

Objet:

au nom du ministre chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"

JORFTEXT000044318830 (source JORF)

délégation de signature

13 Novembre 2021 13/11/2021

De:

ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef de bureau, pour les affaires relatives au contrôle des navires par l'Etat du port et des contrôles environnementaux, à la mise en œuvre des dispositions internationales et de l'Union Européenne relatives aux contrôles

au titre de l'Etat du port et aux inspections environnementales des navires

dans la limite des attributions qui lui sont confiées

Objet:

au nom du ministre chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"

JORFTEXT000044061336 (source JORF)

délégation de signature

19 Septembre 2021 19/09/2021

De:

ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef de bureau, pour les affaires relatives au contrôle des navires par l'Etat du port et des contrôles environnementaux, à la mise en œuvre des dispositions internationales et de l'Union Européenne relatives aux contrôles

au titre de l'Etat du port et aux inspections environnementales des navires

dans la limite des attributions qui lui sont confiées

Objet:

au nom du ministre chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"

JORFTEXT000043776795 (source JORF)

délégation de signature

11 Juillet 2021 11/07/2021

De:

ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef de bureau, pour les affaires relatives au contrôle des navires par l'Etat du port et des contrôles environnementaux, à la mise en œuvre des dispositions internationales et de l'Union Européenne relatives aux contrôles

au titre de l'Etat du port et aux inspections environnementales des navires

dans la limite des attributions qui lui sont confiées

Objet:

au nom du ministre chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"

JORFTEXT000043501510 (source JORF)

délégation de signature

15 Mai 2021 15/05/2021

De:	MAES (Guillaume)
Objet:	au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat hors classe au titre de l'année 2021, les agents suivants 2/4

TREK2110628A (source BODD)

promotion

21 Avril 2021 21/04/2021

De:

ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef de bureau, pour les affaires relatives au contrôle des navires par l'Etat du port et des contrôles environnementaux, à la mise en œuvre des dispositions internationales et de l'Union Européenne relatives aux contrôles

au titre de l'Etat du port et aux inspections environnementales des navires

dans la limite des attributions qui lui sont confiées

Objet:

au nom du ministre chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"

JORFTEXT000043266981 (source JORF)

délégation de signature

19 Mars 2021 19/03/2021

De:

ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef de bureau, pour les affaires relatives au contrôle des navires par l'Etat du port et des contrôles environnementaux, à la mise en œuvre des dispositions internationales et de l'Union Européenne relatives aux contrôles

au titre de l'Etat du port et aux inspections environnementales des navires

dans la limite des attributions qui lui sont confiées

Objet:

au nom du ministre chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"

JORFTEXT000042866003 (source JORF)

délégation de signature

06 Janvier 2021 06/01/2021

De:

ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef de bureau, pour les affaires relatives au contrôle des navires par l'Etat du port et des contrôles environnementaux, à la mise en œuvre des dispositions internationales et de l'Union Européenne relatives aux contrôles

au titre de l'Etat du port et aux inspections environnementales des navires

dans la limite des attributions qui lui sont confiées

Objet:

au nom du ministre chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"

JORFTEXT000042515815 (source JORF)

délégation de signature

13 Novembre 2020 13/11/2020

De:

ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef de bureau, pour les affaires relatives au contrôle des navires par l'Etat du port et des contrôles environnementaux, à la mise en œuvre des dispositions internationales et de l'Union européenne relatives aux contrôles

au titre de l'Etat du port et aux inspections environnementales des navires

dans la limite des attributions qui lui sont confiées

Objet:

au nom du ministre chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"

JORFTEXT000042387551 (source JORF)

délégation de signature

02 Octobre 2020 02/10/2020

De:

ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef de bureau, pour les affaires relatives au contrôle des navires par l'Etat du port et des contrôles environnementaux, à la mise en œuvre des dispositions internationales et de l'Union européenne relatives aux contrôles

au titre de l'Etat du port et aux inspections environnementales des navires

dans la limite des attributions qui lui sont confiées

Objet:

au nom du ministre chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"

JORFTEXT000042331301 (source JORF)

délégation de signature

16 Septembre 2020 16/09/2020

De:

ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef de bureau, pour les affaires relatives au contrôle des navires par l'État du port et des contrôles environnementaux, à la mise en œuvre des dispositions internationales et de l'Union Européenne relatives aux contrôles

au titre de l'Etat du port et aux inspections environnementales des navires

dans la limite des attributions qui lui sont confiées

Objet:

au nom du ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"

JORFTEXT000041422927 (source JORF)

délégation de signature

18 Janvier 2020 18/01/2020

De:	MAES Guillaume
Objet:	tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2016 TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE BRIGADIER DE POLICE AU TITRE DE L'ANNÉE 2016 LISTE UTILE

INTC1936085A (source BOMI)

inscription

17 Janvier 2020 17/01/2020

De:	Guillaume Maes ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau du contrôle des navires au titre de l'Etat du port dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:	au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"

JORFTEXT000038696288 (source JORF)

délégation de signature

28 Juin 2019 28/06/2019

De:	Guillaume Maes inspecteur principal de 2e classe des affaires maritimes, chef du bureau du contrôle des navires au titre de l'Etat du port dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:	au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"

JORFTEXT000036775596 (source JORF)

délégation de signature

07 Avril 2018 07/04/2018

De:	Guillaume Maes inspecteur principal de 2e classe des affaires maritimes, chef du bureau du contrôle des navires au titre de l'Etat du port dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:	au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"

JORFTEXT000035744191 (source JORF)

délégation de signature

08 Octobre 2017 08/10/2017

De:	Guillaume Maes inspecteur principal de 2e classe des affaires maritimes, chef du bureau du contrôle des navires au titre de l'Etat du port dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:	au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"

JORFTEXT000034015148 (source JORF)

délégation de signature

09 Février 2017 09/02/2017

De:	Guillaume Maes inspecteur principal de 2e classe des affaires maritimes, chef du bureau du contrôle des navires au titre de l'Etat du port dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:	au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"

JORFTEXT000033140793 (source JORF)

délégation de signature

24 Septembre 2016 24/09/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.